Coronavirus : mieux protéger les personnes vulnérables et évaluer l’impact économique de l’épidémie

Berne, 06.03.2020 - La propagation du coronavirus se poursuit. Lors de sa séance du 6 mars, le Conseil fédéral a adapté sa stratégie et mis la protection des personnes particulièrement vulnérables au cœur de son dispositif. L’Office fédéral de la santé publique a formulé des recommandations pour le milieu professionnel, que la Confédération en tant qu’employeur va mettre en œuvre. Le Conseil fédéral s’est par ailleurs penché sur les conséquences économiques de l’épidémie et examine des mesures visant à les atténuer.

Le nombre de personnes contaminées par le coronavirus ne cesse d'augmenter dans le monde, de même que celui des décès. En Suisse aussi, le nombre d'infections augmente et une personne est décédée des suites de l'infection. La hausse du nombre de cas devrait se poursuivre.

Évolution de la stratégie
Jusqu'ici, l'objectif principal dans la lutte contre la propagation du virus était de dépister et de traiter rapidement les personnes infectées, de déterminer les chaînes de contamination et de prévenir d'autres infections. Dans la mesure où les grandes manifestations peuvent être le cadre de nombreuses contaminations qu'il est par la suite impossible de retracer, le Conseil fédéral a décidé, le 28 février dernier, d'interdire les manifestations de plus de 1000 personnes jusqu'au 15 mars. Il se prononcera sur l'éventuelle prolongation de cette interdiction lors de sa séance du 13 mars. Le cas échéant, le Département fédéral de l'économie, de la formation et de la recherche (DEFR) examinera d'ici au 20 mars, en concertation avec le Département fédéral de l'intérieur (DFI), les mesures d'accompagnement à prendre pour en atténuer l'impact économique.

Les autorités continueront aussi longtemps que possible à retracer les chaînes de contamination. Dans le même temps, le Conseil fédéral poursuit le développement de sa stratégie de lutte contre l'épidémie en élaborant de nouvelles recommandations à l'intention du monde du travail et de la population. Celles-ci visent à prévenir ou à ralentir une propagation plus importante du virus. La protection des personnes particulièrement vulnérables figure au cœur de son dispositif. Il s'agit d'éviter les cas graves et les décès, ainsi qu'une surcharge des établissements de soins.

Le virus menace tout particulièrement les plus de 65 ans et les personnes ayant certaines pathologies comme des affections chroniques des voies respiratoires, une hypertension, un diabète, un déficit immunitaire, une maladie cardiovasculaire ou encore un cancer. Dans ce cas, le risque de connaître des complications est plus élevé. A contrario, le taux de cas sévères parmi les personnes en bonne santé de moins de 60 ans est faible.

Impact économique
Le Conseil fédéral est conscient du fait que le coronavirus et les mesures adoptées ont un impact sur le monde du travail et sur la vie publique en Suisse. Le Conseil fédéral examine une éventuelle compensation des cas de rigueur. Le DEFR mène quant à lui des discussions à différents niveaux avec les représentants des cantons, des entreprises et des partenaires sociaux. Le Secrétariat d'État à l'économie (SECO) est chargé des questions ayant trait à l'économie et coordonne les différents points de contact.

Le 5 mars, le DEFR a organisé une table ronde avec des représentants des cantons, des partenaires sociaux et des organisations faîtières, qui a conclu à la nécessité d'examiner en continu diverses mesures avec l'ensemble des acteurs concernés. Il s'agit notamment d'analyser rapidement comment faciliter l'accès non bureaucratique aux indemnités en cas de chômage partiel.

Le DEFR institue en outre un groupe de travail interdépartemental chargé d'observer les conséquences économiques du coronavirus, d'identifier les mesures que la Confédération pourrait prendre et de coordonner, le cas échéant, les travaux à venir.

Par ailleurs, des représentants du SECO, de l'Office fédéral du sport (OFSPO) et de l'Office fédéral de la culture (OFC) se sont réunis le 4 mars pour discuter la coordination des demandes relatives aux manifestations et autres événements. Les prévisions conjoncturelles actualisées seront publiées le 17 mars 2020. Le SECO élaborera ensuite des scénarios de croissance économique, qui devraient permettre d'évaluer les éventuelles conséquences économiques du coronavirus pour la Suisse. 

Tenue des assemblées générales
En ce qui concerne les assemblées générales (AG), le Conseil fédéral rappelle que les actionnaires ont la possibilité de s'y faire représenter, en particulier par le représentant indépendant ou le membre d'un organe de la société. Les organisateurs d'AG sont donc invités à recommander à leurs actionnaires d'avoir recours à cette possibilité, afin de réduire le nombre de participants et de permettre à l'AG d'avoir lieu comme prévu. Le Conseil fédéral rappelle également qu'une AG peut être repoussée ; le délai de six mois fixé pour la tenue de l'AG est un délai d'ordre qui n'est pas juridiquement contraignant. Toute décision prise lors d'une AG organisée ultérieurement est valable.

Soutien de l'armée par l'intermédiaire du service d'appui
Le Conseil fédéral a également décidé, à titre préventif, de mettre à la disposition des cantons qui en ont besoin le service d'appui de l'armée, par exemple pour épauler les établissements hospitaliers civils. Les autorités civiles assument la responsabilité des affectations et donnent mandat en concertation avec le DDPS. Si le service d'appui dépasse les trois semaines, le Conseil fédéral soumettra au Parlement un message ad hoc. Le canton du Tessin se voit allouer deux ambulances dans le cadre de ce service.

Assistance internationale
La Suisse soutient la lutte internationale contre l'épidémie à hauteur de neuf millions de francs, dont cinq millions sont dévolus à la recherche et quatre millions aux organisations internationales du domaine de la santé.


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