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Taxe carbone : le pavé dans la mare de l'OCDE

Selon une étude de l'OCDE, la taxe carbone relève de l'Arlésienne. En moyenne, dans les 44 pays observés, elle est quasiment nulle alors qu'elle devrait être voisine de 30 euros par tonne de CO 2 émise. En cause, notamment : les exemptions pour le transport maritime et aérien, et la non-taxation du charbon. Pour l'organisation, il est urgent d'agir si la communauté internationale veut contrer le réchauffement climatique.

La taxe carbone dont on parle depuis des années n'existe pas réellement. Et les énergies fossiles ont toujours le vent en poupe constate l'OCDE.
La taxe carbone dont on parle depuis des années n'existe pas réellement. Et les énergies fossiles ont toujours le vent en poupe constate l'OCDE. (Michel Euler/AP/SIPA)

Par Richard Hiault

Publié le 20 sept. 2019 à 15:58Mis à jour le 20 sept. 2019 à 16:10

Alors que se tient ce lundi le sommet sur le climat, à New York, l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) jette un pavé dans la mare. Plus de deux tiers des émissions de gaz carbonique des pays industrialisés et émergents échappent à toute forme de fiscalité.

Tel est l'un des enseignements de l'étude publiée par l'OCDE ce vendredi et présentée en avant-première lors d'un atelier organisé par les journalistes de l'Ajef mardi dernier. « La fiscalité est pourtant l'un des meilleurs moyens de parvenir à faire baisser l'intensité carbone de l'énergie. Une hausse de 10 % du prix du carbone diminue de 3 % cette intensité », a expliqué, Kurt Van Dender, chef de l'unité « fiscalité et environnement » de l'OCDE.

En moyenne, le taux moyen réel de la taxe carbone est quasiment nul

L'OCDE
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En se basant sur l'étude de 44 pays totalisant 80 % des émissions de gaz à effet de serre issues de l'énergie, l'OCDE révèle que 70 % de ces émissions ne sont pas fiscalisées. « En moyenne, le taux moyen réel de la taxe carbone est quasiment nul », souligne l'organisation. Elle est ainsi de 0,73 euro par tonne de CO2 pour le charbon et autres combustibles fossiles solides.

Niveau moyen des taxes sur les différents combustibles fossiles

Niveau moyen des taxes sur les différents combustibles fossilesOCDE

L'essence (85,83 euros) et le diesel (73,76 euros) affichent les chiffres les plus élevés. Le fioul (3,96), le kérosène (4,61) et le gaz naturel (5,26) sont loin derrière. Dans le transport aérien et maritime international, la non-taxation des carburants fait que ceux qui voyagent souvent sur les vols long-courriers ainsi que les compagnies de fret maritime ne paient pas leur dû.

Pas d'incitation à délaisser les énergies fossiles

Résultat, il n'existe guère d'incitation à privilégier des sources énergétiques plus propres. Pire : les pouvoirs publics des 44 pays étudiés ont versé 140 milliards de dollars en 2017 au profit de la production et de la consommation de combustibles fossiles et « le montant de ces aides va croissant dans certains pays », regrette l'Organisation.

Avec de telles performances moyennes, le monde est donc loin d'afficher les niveaux de fiscalité requis pour atténuer les effets du changement climatique ou pour réduire la pollution atmosphérique.

Revoir la fiscalité

Certes, tous les pays ne sont pas logés à la même enseigne. Certains pays européens affichent plutôt de bons résultats. Le taux d'imposition des émissions non routières est supérieur à 30 euros la tonne de CO2 (NDLR : la valeur considérée comme l'estimation basse du coût climatique des émissions de carbone) dans quatre pays seulement constate l'OCDE : Danemark, Norvège, Pays-Bas et Suisse.

« La France se situe parmi les dix meilleurs élèves », indique Kurt Van Dender. Mais le niveau - un peu plus de 15 euros la tonne de CO2 - est de moitié inférieur à ces 30 euros. Et aux Etats-Unis et en Chine, qui sont parmi les plus gros émetteurs de la planète, la taxe est quasi nulle.

Pour l'OCDE, il est vital de revoir la fiscalité, mais aussi les subventions publiques et l'investissement pour encourager la décarbonation du secteur de l'énergie, des transports, de l'industrie et de l'agriculture. Une nouvelle étude « Accélérer l'action pour le climat : recadrer les politiques en adoptant une approche axée sur le bien-être » sera présentée au sommet des Nations unies pour dresser les solutions envisageables dans ce but.

Richard Hiault

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